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Conditions générales


1. Présentation de l'entreprise

Nous proposons divers services digitaux sous forme d'abonnement pour les entreprises, tels que la conception de sites web, le développement d'applications mobiles, la cyber sécurité, l'e-commerce, l'intelligence artificielle, la réalité virtuelle et augmentée, le développement de jeux, le développement de chatbots, le design graphique, l'optimisation des moteurs de recherche (SEO), l'analyse de données, la publicité en ligne, les stratégies de marketing digital, le marketing des réseaux sociaux, le marketing par e-mail, le marketing d'influence, le content marketing, le copywriting, la formation et coaching, les services de traduction, la gestion de la réputation en ligne, l'analyse de la concurrence et le développement de podcasts.

2. Abonnements

Les abonnements sont proposés sur une base mensuelle ou annuelle et sont facturés par carte bancaire. Les abonnements ne sont pas remboursables, mais ils sont sans engagement et peuvent être résiliés à tout moment. Les clients sont responsables du paiement des frais d'abonnement pour la durée de leur engagement. En cas de résiliation anticipée, aucun remboursement ne sera accordé pour les frais d'abonnement déjà payés.

3. Propriété intellectuelle

Tous les services fournis par BROZ technologies sont loués aux clients pendant la durée de leur abonnement. En cas de résiliation de l'abonnement, le client perd l'accès à tous les services, y compris son site web et son application. Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux services fournis demeurent la propriété exclusive de BROZ technologies, sauf accord contraire écrit entre les parties.

4. Confidentialité des données

Nous prenons la protection des données de nos clients très au sérieux. Nous conservons les données des clients pendant une durée de 3 mois après la fin de leur abonnement. Passé ce délai, les données sont supprimées. Nous nous engageons à ne pas partager, vendre ou divulguer les données personnelles de nos clients à des tiers sans leur consentement explicite, sauf si requis par la loi.

5. Limitation de responsabilité

BROZ technologies ne fournit aucune garantie quant à la performance ou au fonctionnement des services proposés. L'agence ne pourra être tenue responsable en cas de dysfonctionnement ou de problème lié aux services fournis, ni pour les dommages indirects, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation des services. La responsabilité totale de BROZ technologies envers le client en relation avec les services fournis ne pourra en aucun cas excéder le montant total des frais d'abonnement payés par le client pour les services en question.

6. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant de saisir les tribunaux compétents. Les tribunaux français seront compétents pour résoudre tout litige en relation avec les présentes conditions générales, y compris les litiges relatifs à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation.

7. Clause d'arbitrage

En cas de litige entre BROZ technologies et un client, les parties conviennent de tenter de résoudre le différend par la médiation ou l'arbitrage avant de recourir aux tribunaux. Les parties s'engagent à participer de bonne foi à la médiation ou à l'arbitrage et à partager les coûts associés.